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Marques déposées par mademoiselle Angélique Damour
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ANGELIQUE DAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGELIQUE DAMOUR
Mlle Angélique Damour

Numéro de dépôt :
3902154
Date de dépôt :
03/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/03/2022
ANGELIQUE DAMOUR de Angélique Damour

Présentation de la marque ANGELIQUE DAMOUR

Déposée le 3 mars 2012 par mademoiselle Angélique Damour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANGELIQUE DAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle Angélique Damour domicilié(e) lieu dit les Pérolats - 45210 - La Selle en Hermoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Angélique Damour domicilié(e) lieu dit les Pérolats - 45210 - La Selle en Hermoy - France.

La marque ANGELIQUE DAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELIQUE DAMOUR est expirée depuis le 3 mars 2022.


Mlle Angélique Damour - lieu dit les Pérolats - 45210 - La Selle en Hermoy - France


Mlle Angélique Damour - lieu dit les Pérolats - 45210 - La Selle en Hermoy - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.